Site officiel de la commune de Champneuville

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Arrêtés

Arrêtés

Arrêté préfectoral portant autorisation d'épandage avant le 31 janvier 2024 (233Ko) publié le 17/01/2024 à 09:54
Arrêté n°2023-9827 Autorisant des parcours de pêche spécifiques du 27 décembre 2023 (204Ko) publié le 17/01/2024 à 09:52
Arrêté n°2023-1894 - usages de l'eau en vue préservation (257Ko) publié le 24/07/2023 à 10:11
Annexe 1 : tableau des mesures de restriction des usages de l’eau (74Ko) publié le 24/07/2023 à 10:09
Annexe 2 – Répartition des communes par zones d’alerte (95Ko) publié le 24/07/2023 à 10:10
Annexe 3 - Cartographie (1534Ko) publié le 24/07/2023 à 10:10
Arrêté concernant l'usage de l'eau - 3 novembre 2022 (241Ko) publié le 04/11/2022 à 10:48
Usages de l'eau en vue de la préservation de la ressource en eau - 31 août 2022 (1334Ko) publié le 02/09/2022 à 09:46
Interdiction artifices et feux - 10 août 2022 (152Ko) publié le 16/08/2022 à 15:12
Réglementant les usages de l'eau - 1er août 2022 (1278Ko) publié le 03/08/2022 à 08:56
Autorisation de pénétrer dans des propriétés publiques et privées - 17 novembre 2021 (171Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Voie Verte - 17 juin 2019 (472Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Fibre Berthold - 17 juin 2019 (374Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Dépôt Pont Neuville - 30 mai 2019 (911Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Dépôts sauvages de déchets et d'ordures - 20 mai 2019 (915Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Tonnage Pont Meuse - 22 octobre 2018 (420Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Divagation chiens - 25 mars 2016 (423Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

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